| Etude documentaire |
|
|
|
|
Après signature du contrat, l'équipe d'audit, avec ses coordonnées, est proposée au candidat. L'étude documentaire est généralement couplée avec l'audit sur site. Si elle est dissociée, les modalités suivantes sont mises en place. Le responsable d'audit ou de vérification demande les principaux documents présentant la politique environnementale, le programme et les objectifs environnementaux, l'éventuel Manuel Environnemental ou une description du système de management environnemental, la liste des documents de référence (procédures, etc.), la déclaration environnementale pour le Règlement Européen, etc. Cette phase consiste à étudier chez le candidat les informations et documents recueillis pour :
Une attention particulière est apportée à l'établissement d'une documentation permettant :
En cas de non-conformité, une note de synthèse est communiquée à l'entreprise ou organisation dans laquelle sont précisés les motifs et les actions à entreprendre pour y remédier. L'équipe d'audit ne passe à l’audit du site et/ou des activités proprement dit (visite) que lorsque ces points de non-conformité ont été pris en compte. En cas de conformité, l'audit du site et/ou des activités peut être programmé. |