| Suivi et renouvellement |
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Afin de s’assurer de la pérennité du système de management environnemental certifié, des audits périodiques de suivi sont menés par ECOPASS sur la période de trois ans suivant la certification. Un audit de renouvellement est alors mené à l'issue de cette période. La périodicité de ces audits dépend de la taille de l’entité certifiée, de son activité, des problèmes environnementaux rencontrés, ainsi que des évolutions techniques ou organisationnelles pouvant survenir en son sein. Une suspension serait prononcée pour un décalage des dates d'audit de suivi ou de renouvellement de plus de 3 mois par rapport à la date anniversaire. Durant cette période, ECOPASS peut instituer des mesures de vigilance afin d'être informé si des modifications importantes sont apportées aux systèmes de management environnemental ou aux effets environnementaux (modification des activités, par exemple), si le respect du programme est effectif, etc. Un audit complémentaire pourra être alors nécessaire afin de s’assurer de la bonne prise en compte de ces modifications ou évolutions. L’audit de renouvellement est conduit, avant la troisième date anniversaire de l’enregistrement ou de la certification initial et de manière identique à l’audit initial. Pour la vérification, les déclarations simplifiées et la nouvelle déclaration sont validées. La liste des organismes certifiés par ECOPASS est disponible sur simple demande. |